Site officiel de la ville de
Chasseneuil sur Bonnieure (16260)
Plan du site | Cartes postales | Contact |
Découvrir
Chasseneuil
Vivre à
Chasseneuil
Citoyen à
Chasseneuil




Infos Légales


Tarifs Municipaux

  • 1- CAMPING

    libelle montant
    adultes 3.30 €
    borne camping-car : branchement électrique 2.00 €
    borne camping-car :branchement eau 2.00 €
    bouteille de glace 0.50 €
    branchement électrique 3.80 €
    emplacement 3.30 €
    enfants jusqu'à 10 ans 1.50 €
    FORFAIT SEMAINE (7 Nuitées) 2 adultes + emplacement + électricité 87.00 €
    FORFAIT SEMAINE (7 nuitées) : Enfant moins de 10 ans 8.60 €
    garage mort par jour 1.50 €
    tarif lavage (machine à laver le linge) 4.70 €
    tarif sèche-linge 4.70 €
    véhicules 1.50 €
  • 2- CIMETIERE

    libelle montant
    concession double (8,64 m²) perpétuité 459.00 €
    concession simple (5,12 m²) perpétuité 266.00 €
    Dépôt provisoire / 1 an 77.50 €
    emplacement dans le Columbarium - forfait de 5 ans 384.00 €
    emplacement dans le Columbarium - après 5 ans / an (durée maximum 50 ans) 77.50 €
    Jardin du Souvenir 0.00 €
    occupation du caveau communal - à partir du 4ème mois / par mois 21.60 €
    occupation du caveau communal - les 3 premiers mois / par mois 10.60 €
    Porte de Columbarium 54.00 €
  • 3- DROITS DE PLACE - FÊTE LOCALES

    libelle montant
    de 100 à 200 m² - base 100 91.80 €
    formule appliquée: base 100 + coef X (nbre m² - 100) Valeur coef. 0.30 €
    formule appliquée: base 200 + coef X (nbre m² - 200) Valeur coef. 0.10 €
    moins de 100 m² - par m² 1.14 €
    plus de 200 m² - base 200 136.30 €
  • 3- DROITS DE PLACE FOIRES ET MARCHES

    libelle montant
    Banchement électrique 5.80 €
    Cirques : avec versement d'une caution de 80 € 42.20 €
    demi-journée au-dessus de 10 m 13.60 €
    demi-journée jusqu'à 10 m 10.10 €
    demi-journée jusqu'à 3 m 5.70 €
    demi-journée jusqu'à 6 m 6.20 €
    journée jusqu'à 3 m 10.10 €
    journée jusqu'à 6 m 12.10 €
    journée jusuq'à 10 m 20.20 €
    plus de 10 m 26.90 €
    tarif des forains les jours de foire (affermage FRERY). Matériel agricole 0.45 €
    Tarifs des forains les jours de foire (affermage FRERY) Forain abonné, le ml 0.68 €
    Tarifs des forains les jours de foire (affermage FRERY). Forain NON abonné 0.82 €
    Tarifs des forains les jours de foire (affermage FRERY). Minimum de perception 4.80 €
    Taxe terrasse : occupation exceptionnelle jusqu'à 2 jours ( SAUF fêtes locales) 5.70 €
    Taxe terrasse par mois 11.20 €
    vente occasionnelle (après avis de passage) la demi-journée 315.10 €
  • 4- ACCUEIL PERI SCOLAIRE

    libelle montant
    à la journée (jusqu'à 5 jours maximum par enfant et par mois) 2.20 €
    écoles maternelle et primaires Etude ou garderie matin ou soir (1 mois) 20.80 €
    écoles maternelle et primaires - Matin et soir (1 mois) 30.70 €
  • 4- CANTINE SCOLAIRE

    libelle montant
    Repas ADULTES, INSTITUTEURS et APPRENTIS. 4.80 €
    REPAS AIDES MATERNELLES 4.80 €
    REPAS ENFANTS 2.26 €
  • 4- RAMASSAGE SCOLAIRE

    libelle montant
    Ramassage scolaire (par mois) 15.00 €
  • 5- LOCATION BUS

    libelle montant
    1/2 journée 63.20 €
    prix du kilomètre 0.87 €
  • 5- LOCATION DE PARQUET

    libelle montant
    le parquet, d'une superficie de 400 m², peut être loué au prorata de la surface demandée, avec un forfait minimum de 100€, hors pose et transport : par m2 2.06 €
    pour les associations extérieures : pose application du tarif de la main d'œuvre communale, par heure 28.80 €
    pour les associations extérieures : transport par les employés, par km 1.28 €
    pour les associations locales : transport et pose par les employés municipaux 0.00 €
    Tarif de location du parquet (400 m²) 756.80 €
  • 5- LOCATION PODIUM

    libelle montant
    Autres ( Installation à plus de 30 km) 462.00 €
    autres (installation - de 30 kms) 346.80 €
    tarif forfaitaire sociétés locales 165.20 €
  • 5- LOCATION TARIF HORAIRE

    libelle montant
    * Ces tarifs de location correspondent à une intervention à caractère d'urgence, et dans le but d'assurer la sécurité publique. 0.00 €
    main d'oeuvre communale / heure 28.80 €
    Nacelle (avec chauffeur) / heure 92.80 €
    Nacelle (sans chauffeur) / heure 62.20 €
    tonne à lisier (1 heure minimum) / heure 59.10 €
    tracteur + remorque (avec chauffeur) / heure 95.80 €
    tracteur élagueur (avec chauffeur) / heure 54.00 €
    tracto-pelle (avec chauffeur) / heure 104.00 €
  • 6- EAU ET ASSAINISSEMENT

    libelle montant
    abonnement annuel 53.04 €
    mètre cube consommé 1.25 €
    mètre cube d'eau usée (redevance assainissement) 1.73 €
    mètre cube gros consommateur (+ 4 000 m3 ) 1.05 €
    taxe de raccordement 453.60 €
  • 7- PUBLICATIONS BULLETIN MUNICIPAL

    libelle montant
    1/2 page (HT) : 1 parution 184.60 €
    1/2 page (HT) : 2 parutions 309.00 €
    1/4 page (HT) : 1 parution 97.90 €
    1/4 page (HT) : 2 parutions 163.20 €
    1/8 page (HT) : 1 parution 49.90 €
    1/8 page (HT) : 2 parutions 81.60 €
    Page entière (HT) : 1 parution 375.30 €
    page entière (HT) : 2 parutions 617.00 €
  • PETITE SALLE

    libelle montant
    Association extérieure à Chasseneuil 0.00 €
    Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires) 0.00 €
    Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...) 0.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif 0.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif 0.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif 0.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif 0.00 €
    Organisme de formation ou spectacle (marionnettes, cirque ...) par jour 0.00 €
    Particulier contribuable à Chasseneuil (repas) 0.00 €
    Particulier contribuable à Chasseneuil (Vin d'honneur ou repas froid) 0.00 €
  • SALLE DES FETES

    libelle montant
    Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires) 128.50 €
    Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...) 215.20 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif 408.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif 145.80 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif 542.60 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif 450.80 €
    Particulier contribuable à Chasseneuil (vin d'honneur ou repas froid) 128.50 €
    Particulier non contribuable à Chasseneuil (vin d'honneur ou repas froid) 215.20 €
    Tarif location mensuelle pour une activité lucrative hebdomadaire organisée par un particulier CONTRIBUABLE A CHASSENEUIL 144.80 €
    Tarif location mensuelle pour une activité lucrative hebdomadaire organisée par un particulier NON CONTRIBUABLE A CHASSENEUIL 213.10 €
  • SALLE DES FETES + CUISINE ou GYMNASE

    libelle montant
    Association extérieure à Chasseneuil 323.30 €
    Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires) 184.60 €
    Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...) 538.50 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif 654.80 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif 273.30 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif 825.10 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif 678.30 €
    Particulier contribuable à Chasseneuil (repas) 340.60 €
    Particulier non contribuable à Chasseneuil (repas) 592.60 €
  • SALLE MUNICIPALE

    libelle montant
    Association extérieure à Chasseneuil 117.30 €
    Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires) 0.00 €
    Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...) 117.30 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif 84.60 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif 74.40 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif 146.80 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif 125.40 €
    Organisme de formation ou spectacle (marionnettes, cirque ...) par jour 29.50 €
    Particulier contribuable à Chasseneuil 76.50 €
    Particulier non contribuable à Chasseneuil 149.90 €
    Tarif location mensuelle pour une activité lucrative hebdomadaire organisée par un particulier contribuable à Chasseneuil 75.40 €
    Tarif location mensuelle pour une activité lucrative hebdomadaire organisée par un particulier non contribuable à Chasseneuil 147.90 €
  • TIVOLI

    libelle montant
    Associations chasseneuillaises : GRATUIT (monté et demonté) 0.00 €
    Caution fixée (si dommages) 500.00 €
    Location aux particuliers et aux associations HORS COMMUNE (monté et démonté) 136.60 €
Retour en haut de page