Site officiel de la ville de
Chasseneuil sur Bonnieure (16260)
Plan du site | Cartes postales | Contact |
Découvrir
Chasseneuil
Vivre à
Chasseneuil
Citoyen à
Chasseneuil
Dernières actualités :
Toutes les actualités

Les 3 prochains évènements

Le 1 Juillet 2017
SOIREE BANDA

Le 4 Juillet 2017
COLLECTE DE SANG

Le 7 Juillet 2017
SOIREE CHASSENEUILLAISE

Calendrier des évènements...



Infos Légales


Tarifs Municipaux

  • 1- CAMPING

    libelle montant
    adultes 3.20 €
    borne camping-car : branchement électrique 2.00 €
    borne camping-car :branchement eau 2.00 €
    bouteille de glace 0.50 €
    branchement électrique 3.70 €
    emplacement 3.20 €
    enfants jusqu'à 10 ans 1.50 €
    FORFAIT SEMAINE (7 Nuitées) 2 adultes + emplacement + électricité 85.00 €
    FORFAIT SEMAINE (7 nuitées) : Enfant moins de 10 ans 8.40 €
    garage mort par jour 1.50 €
    tarif lavage (machine à laver le linge) 4.60 €
    tarif sèche-linge 4.60 €
    véhicules 1.50 €
  • 2- CIMETIERE

    libelle montant
    concession double (8,64 m²) perpétuité 442.00 €
    concession simple (5,12 m²) perpétuité 255.00 €
    Dépôt provisoire / 1 an 74.00 €
    emplacement dans le Columbarium - forfait de 5 ans 369.00 €
    emplacement dans le Columbarium - après 5 ans / an (durée maximum 50 ans) 74.00 €
    Jardin du Souvenir 0.00 €
    occupation du caveau communal - à partir du 4ème mois / par mois 20.80 €
    occupation du caveau communal - les 3 premiers mois / par mois 10.20 €
    Porte de Columbarium 51.50 €
  • 3- DROITS DE PLACE - FÊTE LOCALES

    libelle montant
    Branchement électrique 5.50 €
    de 100 à 200 m² - base 100 88.00 €
    formule appliquée: base 100 + coef X (nbre m² - 100) Valeur coef. 0.30 €
    formule appliquée: base 200 + coef X (nbre m² - 200) Valeur coef. 0.10 €
    moins de 100 m² - par m² 1.10 €
    plus de 200 m² - base 200 132.00 €
  • 3- DROITS DE PLACE FOIRES ET MARCHES

    libelle montant
    Banchement électrique 5.60 €
    Cirques : avec versement d'une caution de 80 € 40.40 €
    demi-journée au-dessus de 10 m 13.20 €
    demi-journée jusqu'à 10 m 9.70 €
    demi-journée jusqu'à 3 m 5.45 €
    demi-journée jusqu'à 6 m 6.00 €
    Forain / Matériel agricole - ml 0.41 €
    Forain abonné- ml 0.65 €
    Forain NON abonné / ml 0.74 €
    journée jusqu'à 3 m 9.70 €
    journée jusqu'à 6 m 11.70 €
    journée jusuq'à 10 m 19.40 €
    Minimum de perception 4.40 €
    plus de 10 m 26.00 €
    Taxe terrasse : occupation exceptionnelle jusqu'à 2 jours ( SAUF fêtes locales) 5.45 €
    Taxe terrasse par mois 10.80 €
    vente occasionnelle (après avis de passage) la demi-journée 303.00 €
  • 4- ACCUEIL PERI SCOLAIRE

    libelle montant
    à la journée (jusqu'à 5 jours maximum par enfant et par mois) 2.14 €
    écoles maternelle et primaires Etude ou garderie matin ou soir (1 mois) 20.20 €
    écoles maternelle et primaires - Matin et soir (1 mois) 29.80 €
  • 4- CANTINE SCOLAIRE

    libelle montant
    Repas ADULTES, INSTITUTEURS et APPRENTIS. 4.65 €
    REPAS AIDES MATERNELLES 2.12 €
    REPAS ENFANTS 2.20 €
  • 4- RAMASSAGE SCOLAIRE

    libelle montant
    Ramassage scolaire (par mois) 14.65 €
  • 5- LOCATION BUS

    libelle montant
    1/2 journée 60.60 €
    prix du kilomètre 0.83 €
  • 5- LOCATION DE PARQUET

    libelle montant
    le parquet, d'une superficie de 400 m², peut être loué au prorata de la surface demandée, avec un forfait minimum de 100€, hors pose et transport : par m2 2.00 €
    pour les associations extérieures : pose application du tarif de la main d'œuvre communale, par heure 27.80 €
    pour les associations extérieures : transport par les employés, par km 1.23 €
    pour les associations locales : transport et pose par les employés municipaux 0.00 €
    tarifs de location du parquet (400 m²) 727.00 €
  • 5- LOCATION PODIUM

    libelle montant
    Autres ( Installation à plus de 30 km) 445.00 €
    autres (installation - de 30 kms) 334.00 €
    tarif forfaitaire sociétés locales 158.50 €
  • 5- LOCATION TARIF HORAIRE

    libelle montant
    * Ces tarifs de location correspondent à une intervention à caractère d'urgence, et dans le but d'assurer la sécurité publique. 0.00 €
    main d'oeuvre communale / heure 27.80 €
    tonne à lisier (1 heure minimum) / heure 56.50 €
    tracteur + remorque (avec chauffeur) / heure 92.00 €
    tracteur élagueur (avec chauffeur) / heure 51.00 €
    tracto-pelle (avec chauffeur) / heure 100.00 €
  • 6- EAU ET ASSAINISSEMENT

    libelle montant
    abonnement annuel 50.40 €
    Fourniture d'eau au SIAEP de St Claud : le m3 0.90 €
    mètre cube consommé 1.20 €
    mètre cube d'eau usée (redevance assainissement) 1.60 €
    mètre cube gros consommateur (+ 4 000 m3 ) 1.00 €
    Tarif "Fuite Eau", le mètre cube. 0.60 €
    taxe de raccordement 420.00 €
  • 7- PUBLICATIONS BULLETIN MUNICIPAL

    libelle montant
    1/2 page (HT) : 1 parution 177.00 €
    1/2 page (HT) : 2 parutions 297.00 €
    1/4 page (HT) : 1 parution 94.00 €
    1/4 page (HT) : 2 parutions 156.50 €
    1/8 page (HT) : 1 parution 48.50 €
    1/8 page (HT) : 2 parutions 78.00 €
    Page entière (HT) : 1 parution 360.00 €
    page entière (HT) : 2 parutions 593.00 €
  • PETITE SALLE

    libelle montant
    Association extérieure à Chasseneuil 0.00 €
    Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires) 0.00 €
    Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...) 0.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif 0.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif 0.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif 0.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif 0.00 €
    Organisme de formation ou spectacle (marionnettes, cirque ...) par jour 0.00 €
    Particulier contribuable à Chasseneuil (repas) 0.00 €
    Particulier contribuable à Chasseneuil (Vin d'honneur ou repas froid) 0.00 €
  • SALLE DE JUDO

    libelle montant
    Sauf : Associations Chasseneuillaises 15.00 €
  • SALLE DES FETES

    libelle montant
    Association extérieure à Chasseneuil 311.00 €
    Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires) 124.00 €
    Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...) 207.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif 392.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif 141.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif 522.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif 434.00 €
    LOCATION MENSUEL : Pour une activité hebdomadaire organisée par un particulier - CONTRIBUABLE à Chasseneuil. - SALLE DES FÊTES - 140.00 €
    LOCATION MENSUEL : Pour une activité hebdomadaire organisée par un particulier - NON contribuable à Chasseneuil. - SALLE DES FÊTES- 205.00 €
    Particulier contribuable à Chasseneuil (vin d'honneur ou repas froid) 124.00 €
    Particulier non contribuable à Chasseneuil (vin d'honneur ou repas froid) 207.00 €
  • SALLE DES FETES + CUISINE ou GYMNASE

    libelle montant
    Association extérieure à Chasseneuil 571.00 €
    Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires) 175.00 €
    Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...) 518.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif 630.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif 262.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif 793.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif 651.00 €
    Particulier contribuable à Chasseneuil (repas) 328.00 €
    Particulier non contribuable à Chasseneuil (repas) 569.00 €
  • SALLE MUNICIPALE

    libelle montant
    Association extérieure à Chasseneuil 113.00 €
    Association locale (sauf manifestation pour les enfants des établissements scolaires) 0.00 €
    Association nationale ou départementale (Réunion, congrès...) 113.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but lucratif 81.00 €
    Entreprise de Chasseneuil manifestation à but non lucratif 71.00 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but lucratif 141.50 €
    Entreprise extérieure à Chasseneuil à but non lucratif 121.00 €
    LOCATION MENSUEL : Pour une activité hebdomadaire organisée par un particulier- CONTRIBUABLE à Chasseneuil. -SALLE MUNICIPALE- 72.00 €
    LOCATION MENSUEL : Pour une activité hebdomadaire, organisée par un particulier - NON contribuable à Chasseneuil. -SALLE MUNICIPALE- 143.00 €
    Organisme de formation ou spectacle (marionnettes, cirque ...) par jour 28.30 €
    Particulier contribuable à Chasseneuil 73.00 €
    Particulier non contribuable à Chasseneuil 144.00 €
    Tarif de location mensuellle pour une activité lucrative hebdommadaire organisée par un particulier. Contribuable à Chasseneuil. 72.00 €
    Tarif location mensuelle, pour une activité lucrative hebdomadaire organisée par un particulier. Non contribuable à Chasseneuil. 143.00 €
  • TIVOLI

    libelle montant
    Association Chasseneuillaises : GRATUIT, sauf montage et démontage si necessaire. PRIX DE LA CAUTION : 500.00 €
    Location aux particuliers et aux associations 131.30 €
    Montage ou démontage si nécessaire. Prix par heure et par agent communal. 27.00 €
Retour en haut de page